Bonjour et bienvenue sur mon site photo Nature "De Pattes et d'Ailes" ,

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Dans la rubrique " Notes Naturalistes ", chaque article sera agrémenté de mes connaissances naturalistes.

Je vous souhaite une belle ballade et plein de découvertes à travers ces pages .

Rappel sur les droits d'auteur, autrement dit Copyright ©:

" Utiliser une photographie sans autorisation de son auteur sur un site web quel qu'il soit constitue un acte de contrefaçon, ce qui constitue un délit pénal et un délit civil, et montre un irrespect total envers l'auteur de ladite photographie. "

Référence : droit français et Code de la Propriété Intellectuelle .

 Article L122-4 : l’article le plus important du chapitre II du CPI (qui définit les droits patrimoniaux), explicitant que toute reproduction totale ou partielle de l’oeuvre sans consentement de son auteur est illicite.

Articles L335-2 et L335-3 : la conséquence pénale du non respect de l’article précédent… qui en fait un délit de contrefaçon en cas d’édition ou de reproduction autre qu’en cercle privé ou familial (peines
maximales encourues : 3 ans de prison et 300 000€ d’amende).

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